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Cacul des capacités de stockage d'effluents en confirmation du système actuel

PUBLIC :

• Agriculteur dont l'exploitation a évolué.
• Agriculteur dont les approches conditionnalité amènent à une non-conformité.
• Agriculteur non conforme lors d'un contrôle ICPE.

OBJECTIFS :

• Aider l'agriculteur dans la connaissance de sa situation sur le plan réglementaire.
• S'assurer de la régularité de l'exploitation.

LE SERVICE :

• Visite du site et enquête sur les effectifs, système de logement, ouvrages de stockage.
• Calcul des capacités de stockage dans l'hypothèse de modification de faible importance de l'épandage.

RESULTATS :

• Fiche de calcul réglementaire transmise à l'éleveur qui peut la fournir aux différentes adminsitrations concernées.
• Explications téléphoniques éventuelles.

Les + :

• Bénéficier de l'expertise agréée réglementairement.

A savoir :

• Des modifications importantes peuvent amener à un nouveau plan d'épandage.